Règlements de la Ville de Québec

 
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R.V.Q. V.Q. VQZ-3 - Règlement sur le zonage et l’urbanisme

Texte intégral
86.Groupe Industrie 3 - à nuisance faible
Ce groupe comprend les usages de type manufacturier, les ateliers, les usines, les chantiers ou les entrepôts qui répondent aux conditions suivantes :
toutes les opérations sont tenues à l'intérieur du bâtiment;
l'intensité, à la limite du terrain, du bruit produit par un établissement, n'est pas supérieure à l'intensité moyenne du bruit normal de la rue et de la circulation à cet endroit;
aucune poussière ou cendre de fumée n'est rejetée dans l'atmosphère;
aucune odeur et aucun gaz n'est émis au-delà des limites du terrain;
aucune lumière éblouissante, directe ou réfléchie, par le ciel ou autrement, émanant d'arcs électriques, de chalumeaux à acétylène, de phares d'éclairage, de hauts-fourneaux ou autres équipements industriels de même nature n'est visible d'aucun endroit situé hors des limites du terrain;
aucune chaleur émanant d'un procédé industriel n'est ressentie hors des limites du terrain;
aucune vibration terrestre n'est perceptible aux limites du terrain;
À titre indicatif, peuvent appartenir à ce groupe les usages suivants :
a)une industrie de préparation de fruits et légumes;
b)une industrie laitière;
c)une meunerie et une industrie de fabrication de céréales de table;
d)une boulangerie et une pâtisserie (fabrication);
e)toute industrie alimentaire;
f)une industrie de boissons;
g)une industrie de traitement de tabac en feuilles;
h)une industrie de fabrication de produits du tabac;
i)une industrie de fabrication de produits en matière plastique;
j)une industrie de fabrication de fibres, filés et tissus artificiels et synthétiques;
k)une industrie de corderie et de ficellerie;
l)une scierie, un atelier de rabotage et une usine de bardeaux;
m)une fabrique de placage et de contre-plaqué;
n)une industrie de portes, châssis et autres bois oeuvrés;
o)une industrie de fabrication de boîtes en bois;
p)une industrie de fabrication de cercueils;
q)toute industrie du bois;
r)une industrie de fabrication de meubles de maison;
s)une industrie de fabrication de meubles de bureau;
t)une industrie de fabrication d'articles d'ameublement divers;
u)une industrie de fabrication de boîtes en carton et de sacs en papier;
v)une industrie de fabrication d'éléments de charpente métallique;
w)une industrie de produits métalliques d'architecture et d'ornement;
x)une industrie de l'emboutissage, du matriçage et du revêtement des métaux;
y)une industrie du fil métallique et de ses produits;
z)une industrie de fabrication de quincaillerie, d'outillage et de coutellerie;
aa)une industrie de fabrication d'appareils de chauffage;
ab)un atelier d'usinage;
ac)une industrie de fabrication de produits métalliques divers;
ad)une industrie de fabrication d'instruments aratoires;
ae)une industrie de fabrication de machines et d'équipements divers;
af)une industrie de fabrication d'équipements commerciaux de réfrigération et de climatisation;
ag)une industrie de fabrication de machines pour le bureau et le commerce;
ah)une industrie de fabrication d'aéronefs et de pièces;
ai)une industrie de fabrication de véhicules automobiles;
aj)une industrie de fabrication de carrosserie de camions et remorques;
ak)une industrie de fabrication de pièces et accessoires d'automobiles;
al)une industrie de fabrication de matériel ferroviaire roulant;
am)une industrie de construction et de réparation de navires;
an)une industrie de construction et de réparation d'embarcations;
ao)une industrie de fabrication de véhicules divers;
ap)une industrie de fabrication de gros appareils;
aq)une industrie de fabrication d'appareils d'éclairage;
ar)une industrie de fabrication de radiorécepteurs et de téléviseurs ménagers;
as)une industrie de fabrication d'équipements de télécommunications;
at)une industrie de fabrication d'équipements électriques industriels;
au)une industrie de fabrication de fils et de câbles électriques;
av)une industrie de fabrication de produits électriques divers;
aw)une industrie de fabrication de peinture et vernis;
ax)une industrie de fabrication de savons et de produits de nettoyage;
ay)une industrie de fabrication de produits chimiques industriels;
az)une industrie de fabrication de produits chimiques divers;
ba)une industrie du bâtiment;
bb)une industrie de construction de ponts et de voies publiques;
bc)une industrie de travaux de construction divers;
bd)un entrepreneur spécialisé;
be)une industrie de transports aériens;
bf)une industrie de services auxiliaires au transport aérien;
bg)une industrie de transports ferroviaires;
bh)une industrie de transports par eau;
bi)une industrie de services auxiliaires au transport par eau;
bj)une industrie de déménagement et d'entreposage de biens usagés;
bk)une industrie de camionnage.
86.Groupe Industrie 3 - à nuisance faible
Ce groupe comprend les usages de type manufacturier, les ateliers, les usines, les chantiers ou les entrepôts qui répondent aux conditions suivantes :
toutes les opérations sont tenues à l'intérieur du bâtiment;
l'intensité, à la limite du terrain, du bruit produit par un établissement, n'est pas supérieure à l'intensité moyenne du bruit normal de la rue et de la circulation à cet endroit;
aucune poussière ou cendre de fumée n'est rejetée dans l'atmosphère;
aucune odeur et aucun gaz n'est émis au-delà des limites du terrain;
aucune lumière éblouissante, directe ou réfléchie, par le ciel ou autrement, émanant d'arcs électriques, de chalumeaux à acétylène, de phares d'éclairage, de hauts-fourneaux ou autres équipements industriels de même nature n'est visible d'aucun endroit situé hors des limites du terrain;
aucune chaleur émanant d'un procédé industriel n'est ressentie hors des limites du terrain;
aucune vibration terrestre n'est perceptible aux limites du terrain;
À titre indicatif, peuvent appartenir à ce groupe les usages suivants :
a)une industrie de préparation de fruits et légumes;
b)une industrie laitière;
c)une meunerie et une industrie de fabrication de céréales de table;
d)une boulangerie et une pâtisserie (fabrication);
e)toute industrie alimentaire;
f)une industrie de boissons;
g)une industrie de traitement de tabac en feuilles;
h)une industrie de fabrication de produits du tabac;
i)une industrie de fabrication de produits en matière plastique;
j)une industrie de fabrication de fibres, filés et tissus artificiels et synthétiques;
k)une industrie de corderie et de ficellerie;
l)une scierie, un atelier de rabotage et une usine de bardeaux;
m)une fabrique de placage et de contre-plaqué;
n)une industrie de portes, châssis et autres bois oeuvrés;
o)une industrie de fabrication de boîtes en bois;
p)une industrie de fabrication de cercueils;
q)toute industrie du bois;
r)une industrie de fabrication de meubles de maison;
s)une industrie de fabrication de meubles de bureau;
t)une industrie de fabrication d'articles d'ameublement divers;
u)une industrie de fabrication de boîtes en carton et de sacs en papier;
v)une industrie de fabrication d'éléments de charpente métallique;
w)une industrie de produits métalliques d'architecture et d'ornement;
x)une industrie de l'emboutissage, du matriçage et du revêtement des métaux;
y)une industrie du fil métallique et de ses produits;
z)une industrie de fabrication de quincaillerie, d'outillage et de coutellerie;
aa)une industrie de fabrication d'appareils de chauffage;
ab)un atelier d'usinage;
ac)une industrie de fabrication de produits métalliques divers;
ad)une industrie de fabrication d'instruments aratoires;
ae)une industrie de fabrication de machines et d'équipements divers;
af)une industrie de fabrication d'équipements commerciaux de réfrigération et de climatisation;
ag)une industrie de fabrication de machines pour le bureau et le commerce;
ah)une industrie de fabrication d'aéronefs et de pièces;
ai)une industrie de fabrication de véhicules automobiles;
aj)une industrie de fabrication de carrosserie de camions et remorques;
ak)une industrie de fabrication de pièces et accessoires d'automobiles;
al)une industrie de fabrication de matériel ferroviaire roulant;
am)une industrie de construction et de réparation de navires;
an)une industrie de construction et de réparation d'embarcations;
ao)une industrie de fabrication de véhicules divers;
ap)une industrie de fabrication de gros appareils;
aq)une industrie de fabrication d'appareils d'éclairage;
ar)une industrie de fabrication de radiorécepteurs et de téléviseurs ménagers;
as)une industrie de fabrication d'équipements de télécommunications;
at)une industrie de fabrication d'équipements électriques industriels;
au)une industrie de fabrication de fils et de câbles électriques;
av)une industrie de fabrication de produits électriques divers;
aw)une industrie de fabrication de peinture et vernis;
ax)une industrie de fabrication de savons et de produits de nettoyage;
ay)une industrie de fabrication de produits chimiques industriels;
az)une industrie de fabrication de produits chimiques divers;
ba)une industrie du bâtiment;
bb)une industrie de construction de ponts et de voies publiques;
bc)une industrie de travaux de construction divers;
bd)un entrepreneur spécialisé;
be)une industrie de transports aériens;
bf)une industrie de services auxiliaires au transport aérien;
bg)une industrie de transports ferroviaires;
bh)une industrie de transports par eau;
bi)une industrie de services auxiliaires au transport par eau;
bj)une industrie de déménagement et d'entreposage de biens usagés;
bk)une industrie de camionnage.